L'O.C.B.C. ou l'art de la traque

Vols de tableaux de Braque, Matisse, Picasso... au Musée d'art moderne de la Ville de Paris, disparition d'un Degas au Musée Cantini de Marseille, trafics d'oeuvres d'art à Drouot...

Dans ces affaires récentes et sensibles, c'est souvent l'Office Central de lutte contre le trafic des Biens Culturels (O.C.B.C.) ou encore la Brigade de répression du banditisme qui interviennent. L'O.C.B.C. qui est compétente en matière de vol et de recel de vol de biens culturels est intégrée à la Direction centrale de la police judiciaire. Elle a été créée en 1975 et depuis cette date 32 000 affaires ont été reportés pour 82 000 objets volés. L'actualité médiatique des vols d'oeuvres d'art est donc l'occasion de mieux connaître cette organisation qui est dirigée par le Colonel Stéphane Gauffeny et comprend une quinzaine de personnes. Historiquement la documentation de l'O.C.B.C. a été informatisée depuis 1995 et dotée d'un thésaurus informatique ainsi que d'un logiciel de similarité visuelle depuis 2005 qui facilite la détection d'objets volés. Ce logiciel nommé Treima a été conçu par la société LTU et permet de rapprocher des oeuvres d'art volés par similarité visuelle dans une base de données de près de 19 000 photos de tableaux sur un total de 80 000 références. En France, le thésaurus permet un accès simple par mots clés ce qui le distingue du système informatique italien destiné à des spécialistes en histoire de l'art. Le fichier national d'oeuvres volées est alimenté par l'O.C.B.C. ainsi que par le groupe art de la Gendarmerie nationale de Rosny-sous-Bois (STRDJ) ou par le groupe objets d'arts de la Brigade de répression du Banditisme de la Préfecture de Paris. Particularité de l'O.C.B.C. il s'agit d'une une unité mixte police / gendarmerie depuis une dizaine d'années.

Selon le Colonel Stéphane Gauffeny, la lutte organisée par l'O.C.B.C. repose sur trois piliers.

1. Une centralisation policière ainsi qu'une coordination internationale basée sur le renseignement humain et la capacité à travailler en réseau en particulier avec le Ministère de la Culture (et sa direction du Patrimoine) ou les Douanes.

2. Un cadre législatif et judiciaire performant avec notamment l'infraction de recel qui a la spécificité d'être continue (la prescription n'est pas effective tant que le détenteur n'est pas de bonne foi) et autonome (de l'infraction initiale). Ce cadre juridique a été accentué avec la loi du 15 juillet 2008 s'il s'agit par exemple de vols d'objets culturels protégés.

3. La traçabilité du marché légal. Sur ce point l'O.C.B.C. ne se contente pas d'attendre les dépôts de plaintes et a aussi une approche dynamique. La structure alimente ainsi le fichier Interpol qui comprend 35 000 objets référencés sur Internet ouvert à tout public et cherche aussi à repérer les objets volés sur le site de vente aux enchères eBay qui collabore avec l'O.C.B.C. et diffuse en ligne des messages préventifs ou peut faire cesser une mise en vente en cas de dépôt de plainte.

Le trafic en volume brut serait passé de 8 000 vols par an en 1998 à moins de 2 000 vols par an en 2008. Les sites les plus difficiles à protéger sont les lieux de culte qui enregistrent environ 200 vols par an ce qui d'après Stéphane Gauffeny est un palier difficile à améliorer. Les musées enregistrent une vingtaine de plaintes par an mais il n'y a qu'une ou deux oeuvres de forte notoriété qui figurent dans cette liste. Les vrais défis concernent davantage :

- L'inventaire de toutes les collections d'objets d'art qui peuvent se trouver au sein d'administration car une partie importante de ce stock est invisible.

- Les expositions temporaires.

- Les périodes de transport des oeuvres.

- Le vol des archives (notamment d'imprimés, vieux livres).

- Les sites archéologiques (quelques dizaines de vols par an difficiles à évaluer).

L'O.C.B.C. intervient aussi sur les dossiers de demandes de restitution d'objets d'arts en particulier d'Amérique du Sud ou d'Asie du Sud-Est. Ces demandes sont fondées sur la base de la loi de 1970 de l'UNESCO mais la France n'ayant pas ratifié le traité Unidroit de 1970 qui inverse la charge de la preuve, la plupart des restitutions restent délicates à conduire.

Selon Stéphane Gauffeny d'une manière générale la meilleure technique de traçabilité sur les affaires en cours est de suivre ... le marché légal car c'est sur les segments les plus porteurs du marché que les malfaiteurs s'orienteront. Si la collaboration internationale est plutôt efficace avec le "premier cercle" de l'Union européenne (Italie, Allemagne, Belgique, Suisse, Espagne...), Stéphane Gauffeny reconnaît que l'approche service public est plus complexe avec les anglo-saxons qui privilégient une démarche bien plus commerciale dans leurs dispositifs de répression.